ACE 400 est l'enseigne comerciale de l'entreprise Eric Pannetier, enregistrée auprès de l'URSSAF d'Ile et Vilaine (35), en tant que profession libérale ou assimilée, sous le numéro SIREN 337 567 580.
L'activité principale exercée est Conseil en systèmes et logiciels informatiques (APE 6202A).
Le siège social est situé au 9 rue de la Hersonnais, 35470 Pléchatel.
N° individuel d’identification à la TVA : FR54337567580.
Vous êtes actuellement connecté au site Internet de ACE-400.
L'utilisation de ce site est soumise à la réglementation en
vigueur et aux présentes conditions d'utilisation. Ces dernières
étant mises à jour aussi régulièrement que possible, vous êtes
invité à consulter cette page à l'occasion de chaque connexion
au site.
Pour toute question, adressez-vous par mail à webmaster@ace-400.fr.
Ce site a été développé avec Macromedia Studio 8, et testé avec les navigateurs suivants :
- Internet Explorer 6 & 7
- Mozilla Firefox 1.5 & 2.0
- Netscape 6.2 (rendu imparfait) & 7.1
- Opera 9.1
- Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire (document de source autre que ACE 400),
seul ACE 400/Eric Pannetier est titulaire des droits d'auteur
sur toutes les oeuvres figurant sur le site, notamment les textes,
les logos et les documents téléchargeables du site.
Les photos et illustrations appartiennent à leurs auteurs respectifs.
Il est formellement interdit sans autorisation préalable du ACE
400 de reproduire, vendre, divulguer ou exploiter sous quelque
forme que ce soit, tout ou partie de ce site.
Haut de page
- Caractère des informations contenues dans le site
Les informations présentes sur ce site Web n'ont qu'un caractère
indicatif et ni leur contenu ni leur exactitude ne peuvent être
garantis.
Ces informations n'engagent pas contractuellement ACE 400. ACE
400 décline toute responsabilité sur les décisions qui pourraient
être prises à partir de ces informations.
Le contenu du site est susceptible de modification sans préavis.
Haut de page
- Dysfonctionnement et virus
ACE 400 ne pourra être tenu responsable de dommages directs ou
indirects, pertes ou frais, résultant de l'utilisation de ce site
Web, ou de l'impossibilité pour un tiers de l'utiliser, ou d'un
mauvais fonctionnement, d'une interruption, d'un virus, ou encore
d'un problème de ligne ou de système.
Haut de page
- Sites liés
ACE 400 décline toute responsabilité concernant le contenu disponible
sur les autres sites Internet vers lesquels il a créé des liens
ou qui auraient pu être créés à son insu. L'accès à tous les autres
sites Internet liés à ce site Web se fait aux risques de l'utilisateur.
ACE 400 décline aussi toute responsabilité pour toutes les informations
et matériaux contenus sur des sites tiers où figurent des liens
renvoyant au site Web ACE 400.
Haut de page
- Propriété des marques
Toutes les marques citées ou utilisées sur les sites de ACE 400 appartiennent à leurs propriétaires respectifs.
Haut de page
- Hébergement
OVH
140 quai Sartel
59000 ROUBAIX
Tél. : 0899 701 761
www.ovh.com
Haut de page
© ACE 400 avril 2009
Droits de reproduction et de diffusion réservés
